06 66 99 36 52

Mentions légales

Directeur de publication

Le présent site est la propriété de RS Terrassement.

Sydney Rousseaux est le directeur de publication en sa qualité de dirigeant.

Nom commercial : RS Terrassement
Raison sociale : SARL RS Terrassement
Adresse : 2 Rue des Noyers, 51360 Val-de-Vesle
Téléphone : 06 66 99 36 52
E-mail : RS.terrassement@laposte.net
SIRET : 851 096 164 00013
N° TVA intracommunautaire : FR 87 851 096 164

Conception et hébergement

Le présent site a été développé par Webzotic.

Le site est hébergé en France par la société Ikoula, www.ikoula.com.

Informatique et libertés

RS Terrassement est un site éco-conçu qui n'utilise pas de cookies ni aucun dispositif visant à recueillir des informations sur votre navigation et à vous influencer d'une manière quelconque dans une démarche commerciale. Nous respectons votre vie privée et les seules données que nous pouvons collecter sont votre prénom et votre e-mail si vous choisissez de nous contacter via le formulaire de contact. Ces informations personnelles ne seront jamais diffusées à des tiers et seront utilisées uniquement pour répondre à votre demande.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur le site RS Terrassement (textes, charte graphique, vidéos, icônes, base de données, images, etc.) sont protégés par les dispositions légales en matière de propriété intellectuelle, notamment la loi fédérale sur le droit d’auteur. En conséquence, il est interdit de reproduire, modifier, transmettre, publier, adapter ou enregistrer tout ou partie de ces éléments, sous quelque forme que ce soit, sans un accord exprès, préalable et écrit de notre part ou du propriétaire des dits éléments. La violation de ces dispositions pourra faire l’objet de toute action en justice appropriée.

Les images et illustrations utilisées sont la propriété de RS Terrassement.

Limitations de responsabilité

RS Terrassement met tout en œuvre pour s’assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site web mais ne peut garantir la complétude et l'actualité de toutes les informations diffusées sur le site.

Vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité. RS Terrassement ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des erreurs et omissions des informations diffusées sur le site, pas plus que des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris l’accessibilité, les pertes de données, détérioration, destruction ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique et/ou de la présence de virus sur ce site.

Les sites reliés directement ou indirectement au site de RS Terrassement ne sont pas sous son contrôle. RS Terrassement ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de l’indisponibilité de ces sites et ne contrôle nullement leur contenu. En conséquence, l’utilisation d’un lien pointant vers un autre site est faite sous votre seule responsabilité.